Réunion du Conseil municipal du 1er juin 2022 (en direct)

Réunion du Conseil municipal du mercredi 1er juin 2022 à l’Espace René L’Helguen.
Entrée libre.
ORDRE DU JOUR :
00:00:00 - Début de la retransmission
00:00:03 - Début de la séance
00:04:07 - Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 30 mars 2022
00:04:17 - Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Locales
00:04:33 - Liste des marchés à procédure adaptée et formalisée à partir de 40 000 euros (Vote à 00:31:43)
00:11:33 - Liste des Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) avec décision de préemption ou non préemption
00:11:43 - 2022-031 - Avis du Conseil Municipal sur le projet arrêté de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi)
00:18:36 - 2022-032 - Avis du Conseil Municipal sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale Métropolitain (SCoT)
00:32:01 - 2022-033 - Affectation scolaire des nouvelles rues du quartier France Pierre
00:42:52 - 2022-034 - Convention de partenariat entre la Ville d'Athis-Mons et la Banque des territoires pour le cofinancement de l'étude de programmation sur le secteur de la friche d'entrée de Ville
00:54:37 - 2022-035 - Adoption et signature de la charte de confidentialité et d'utilisation de données issues du registre national d'immatriculation des syndicats de copropriétaires
00:56:55 - 2022-036 - Permission générale d'occupation du domaine public pour le SEDIF et son délégataire
01:09:17 - 2022-037 - Convention de mise à disposition de locaux communaux situés 3 rue Pierre Bérégovoy à Athis-Mons Salle n°2 du relais - Maison France Services au profit de l'établissement FRAMVA-HANDICAP
01:11:49 - 2022-038 - Adhésion au nouveau groupement de commandes pour la passation d'un marché de restauration scolaire, seniors et des agents administratifs
01:14:31 - 2022-039 - Approbation du compte de gestion 2021 du budget principal
01:15:10 - 2022-040 - Approbation du compte administratif 2021
02:14:47 - 2022-041- Affectation du résultat du compte administratif 2021 de la Ville
02:15:09 - 2022-042 - Rapport sur l’utilisation en 2021 du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile de France (FSRIF) et de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale (DSUCS)
02:15:44 - 2022-043 - Attribution de subventions aux associations.
02:15:44 - 2022-044 Annulation de la subvention 2022 accordée à l'association « OH ! SAVEURS D'ATHIS ! »
02:19:26 - 2022-045 - Création de 3 postes d’apprentis
02:20:16 - 2022-046 - Suppression de poste
02:20:31 - 2022-047 - Mise à jour du tableau des effectifs
02:21:42 - 2022-048 - Maintien de la prime de présentéisme en cas de congés liés à l'arrivée d'un enfant au foyer
02:23:34 - 2022-049 - Création d'un Comité Social Territorial (CST) commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés (CCAS et la Caisse des Écoles
02:24:20 - 2022-050 - Composition du Comité Social Territorial (CST) commun et de la formation spécialisée en matière d'hygiène et sécurité ; le maintien du paritarisme et recueil du vote des représentants de l'employeur
02:25:00 - 2022-051 - Maintien des instances communes (CAP et CCP) entre la collectivité et les établissements publics rattachés (CCAS et Caisse des Écoles)
02:25:54 - Vœu - Pour une suspension du nouveau zonage concernant l'attribution des aides à l'installation de nouveaux médecins
02:35:03 - Information sur le budget participatif

???? Télécharger l'avis et ordre du jour : http://www.mairie-athis-mons.fr/agenda/evenement_4931/1115/Avis_et_ordre_du_jour_Reunion_du_Conseil_municipal_retransmission_en_direct.pdf