Conseil Municipal de la ville de Villefranche

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Conseil Municipal de la ville de Villefranche-sur-Saône - Lundi 30 septembre 2024 à 18h30 en direct sur notre chaîne YouTube.
00:00 intro
00:02:41 Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 juin 2024
Thomas RAVIER
00:03:01 Décision modificative n° 2 - Budget principal 2024
00:05:36 Budget annexe parking Promenoir - Versement d'une subvention d'équipement 2024 complémentaire
00:07:34 Décision modificative n° 1 - Budget annexe du parking Promenoir
00:08:19 Décision modificative n° 2 - Budget annexe Cité éducative 2024
00:10:26 Gestion des opérations d'investissement en Autorisation de Programme / Crédits de Paiement
00:15:42 Accords-cadres à bons de commande pour les prestations de nettoyage et de vitrerie des bâtiments communaux - Autorisation donnée au Maire de les signer
00:20:46 Garantie d'emprunt sollicitée à hauteur de 50 % par Deux Fleuves Rhône Habitat
00:22:00 Garantie d'emprunt sollicitée par l'AGEC Cours Perrier de Villefranche-sur-Saône pour la souscription d'un prêt auprès de la Caisse d'Epargne Rhône-Alpes de 60 000,00 € pour financer les travaux de rénovation de l'établissement scolaire sis 167 rue Roland à Villefranche-sur-Saône
00:23:28 Subventions accordées dans le cadre de la Dotation Politique de la Ville 2024
00:25:34 Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Sport dans la Ville pour un projet financé dans le cadre de la dotation politique de la Ville -Jean-Louis ALLIX
00:26:56 Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Villefranche-Schkeuditz - Aloïs HAMM
00:28:48 Autorisation d'adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité constitué par le Syndicat Départemental d'Energies du Rhône - Pascale REYNAUD
00:34:34 Avenant à la convention de partenariat passée entre la Ville de Villefranche-sur-Saône et la société PAPREC dans le cadre de la fête de l'environnement - Olivier MANDON
00:35:34 Projet de dossier de réalisation et avis sur les compléments apportés à l'étude d'impact environnementale pour la zone d'aménagement concerté "Belleroche" située sur les communes de Villefranche-sur-Saône, Gleizé et Limas
00:48:21 Avenant à la convention de partenariat entre Deux Fleuves Rhône Habitat, la Communauté d'Agglomération Villefranche - Benoit FROMENT
00:50:11 Acceptation de l'offre de concours formulée par la société Martin Emballage au profit de la Ville de Villefranche-sur- Saône en vue du déplacement d'un poteau incendie
00:51:39 Avenants aux marchés de travaux pour la création du parking du Promenoir - Autorisation donnée au maire de les signer - Pascale REYNAUD
00:53:06 Soutenir les associations pour des propositions culturelles diversifiées et pour la mise en valeur du patrimoine - Attribution d'une subvention à l'association Groupement des Artistes Beaujolais
00:54:24 Modifications de l'offre de services et de la grille tarifaire au musée municipal Paul-Dini
1:01:26 Fixation des prix de vente et des cas de gratuité du catalogue de l'exposition "Au musée comme chez vous" - Béatrice BERTHOUX
1:04:14 Avis du Conseil municipal concernant l'ouverture dominicale des commerces de détail - 2025
1:11:17 Aide à l'investissement des petites entreprises du commerce et des services pour l'attractivité du centre-ville - Delphine DUBOST STIVAL
1:12:55 Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Actualisation de la politique de réservation de la ville de Villefranche-sur-Saône et passage à la gestion en flux - Convention de gestion en flux des réservations avec la SEMCODA
Didier MOULIN
1:14:51 Soutien à la vie associative relatif à l'action municipale contre les violences intrafamiliales - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets "Stoppons les violences intrafamiliales" - Frédérique PARLIER
1:24:30 Appel à projets dans le cadre de la politique municipal de sécurité et de prévention de la délinquance et de la radicalisation pour l'année 2024 - 2025 - Didier GIBERT
1:34:47 Modification tarifaire des conventions passées avec le Centre de Gestion 69
1:35:26 Prise en charge par subrogation du versement des dommages intérêts à Mme Sophie ALLOIN, M. Gilles DAMOUR, policiers municipaux, dans le cadre de la protection fonctionnelle
1:35:57 Modification du tableau des emplois
1:36:25 Informations au Conseil municipal dans le cadre de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Thomas RAVIER

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