Conseil municipal 30 juin 2020

07:18 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID)

(Rapporteur : M. BREJEON)


11:02 MODIFICATION DES STATUTS DU SIIVA (SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'IRRIGATION DU VAL D'AUTHION) ET DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT (Rapporteur : M. BREJEON)


16:46 FORMATION DES ÉLUS (Rapporteur : M. BREJEON)


19:45 TARIFS 2020 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTÉRIEURE (TLPE) - RÉDUCTION EXCEPTIONNELLE

(Rapporteur : M. BREJEON)


28:58 TARIFS 2020 - OCCUPATION DOMAINE PUBLIC - RÉDUCTION EXCEPTIONNELLE CAFÉS ET RESTAURANTS

(Rapporteur : M. BREJEON)


30:51 TARIFS 2020 - DROITS DE PLACE MARCHÉ COMMUNAL - RÉDUCTION EXCEPTIONNELLE

(Rapporteur : M. BREJEON)


31:34 EXERCICE 2019 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION (Rapporteur : M. CHARRUAU)


01:21:18 EXERCICE 2019 - BUDGET ANNEXE THÉÂTRE DE L'HÔTEL DE VILLE - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION

(Rapporteur : M. CHARRUAU)


01:21:43 EXERCICE 2019 - BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT ARDOISES PUY-HEAUME - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION

(Rapporteur : M. CHARRUAU)


01:22:08 EXERCICE 2019 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

(Rapporteur : M. CHARRUAU)


EXERCICE 2019 - BUDGET ANNEXE THÉÂTRE DE L'HÔTEL DE VILLE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

(Rapporteur : M. CHARRUAU)


EXERCICE 2019 - BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT ARDOISES PUY-HEAUME - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF

(Rapporteur : M. CHARRUAU)


01:24:00 EXERCICE 2019 - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RESULTATS (Rapporteur : M. CHARRUAU)


01:25:41 EXERCICE 2019 - BUDGET ANNEXE THÉÂTRE DE L'HÔTEL DE VILLE - AFFECTATION DES RESULTATS

(Rapporteur : M. CHARRUAU)


01:26:33 EXERCICE 2019 - BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT ARDOISES PUY-HEAUME - AFFECTATION DES RESULTATS

(Rapporteur : M. CHARRUAU)


01:27:35 EXERCICE 2020 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE

(Rapporteur : M. CHARRUAU)


01:52:40 EXERCICE 2020 - BUDGET ANNEXE THÉÂTRE DE L'HÔTEL DE VILLE - APPROBATION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE

(Rapporteur : M. CHARRUAU)


02:04:25 EXERCICE 2020 - BUDGET ANNEXE DU LOTISSEMENT ARDOISES PUY-HEAUME - APPROBATION DU BUDGET SUPPLÉMENTAIRE

(Rapporteur : M. CHARRUAU)


02:06:04 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - MODALITÉS VERSEMENT (Rapporteur : M. CHARRUAU)


02:07:39 TARIF CENTRE AQUATIQUE - AJOUT D'UN TARIF "ACTIVITÉ 2 TRIMESTRES" LIÉ À LA CRISE SANITAIRE POUR 2020/2021

(Rapporteur : M. VICENTE)


02:13:22 TARIFS EQUIPEMENTS COMMUNAUX, ÉQUIPEMENTS SPORTIFS ET MATERIELS (Rapporteur : M. VICENTE)


02:17:50 DÉTERMINATION DE LA PARTICIPATION POUR L'ÉCOLE PRIVÉE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ET TARIFS APPLICABLES POUR LES ÉLÈVES HORS COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE D'ANGERS LOIRE MÉTROPOLE (ALM)

(Rapporteur : Mme HUU)


02:20:00 PRISE EN CHARGE DU COÛT PAR ÉLÈVE EN CLASSE « ULIS » POUR LES ÉLÈVES HORS COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ URBAINE D'ANGERS LOIRE MÉTROPOLE (ALM)

(Rapporteur : Mme HUU)


02:21:36 CONVENTION CAF - FONDS LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT ACCESSIBILITÉ ENFANT EN SITUATION DE HANDICAP (FLA AEH)
(Rapporteur : Mme HUU)

02:22:49 CONVENTION AVEC L'ÉDUCATION NATIONALE POUR LES ATELIERS 2S2C (SPORT, SANTÉ, CULTURE, CIVISME)

(Rapporteur : Mme HUU)


02:24:47 TARIFS SECTEUR CULTUREL - BILLETTERIE DU THÉÂTRE DE L'HÔTEL DE VILLE (THV)

(Rapporteur : Mme GABORIAU)


02:27:10 TARIFS SECTEUR CULTUREL - LOCATION DU THÉÂTRE DE L'HÔTEL DE VILLE (THV)

(Rapporteur : Mme GABORIAU)


02:29:08 AVIS DE LA COMMUNE RELATIF AU PROJET D'EXPLOITER UNE UNITE DE VALORISATION DE MATERIAUX DE TERRASSEMENT ET DE CHANTIER DE DECONSTRCUTION PAR LA SNC EUROVIA ATLANTIQUE SITUEE ROUTE DE BEAUFORT

(Rapporteur : M. TASTARD)


02:53:40 CESSION DES PARCELLES AI 199, AI 228, AI 305, AI 554, AI 607, AI 666, AI 825, AI 839 et AI 844p SITUEES 90-92 ROUTE DE BEAUFORT, LE CLOS SAINT NICOLAS ET RUE DE CHAUFFOUR ET CREATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DU RESEAU D’ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES

(Rapporteur : M. TASTARD)


03:03:17 MODIFICATION DU BAIL EMPHYTÉOTIQUE DU 4 RUE PIERRE DE COUBERTIN - SIGNATURE SOUS SEING PRIVÉ

(Rapporteur : M. TASTARD)


03:04:40 AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION AVEC GRDF POUR L'AMENAGEMENT DE LA RUE BELLE DE MALICORNE

(Rapporteur : M. LEFEBVRE)


03:05:59 PERSONNEL COMMUNAL – ACTION SOCIALE (Rapporteur : M. BREJEON)


03:07:27 PERSONNEL COMMUNAL – TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS (Rapporteur : M. BREJEON)


03:08:35 PRIME EXCEPTIONNELLE COVID (Rapporteur : M. BREJEON)


03:12:27 CRÉATION DE POSTE DE CONTRACTUELS : SAISONNIERS ÉTÉ, RENFORT ATSEM, ANIMATEURS POUR LA RENTRÉE PROCHAINE

(Rapporteur : M. BREJEON)


03:13:36 CRÉATION D’UN EMPLOI CONTRACTUEL D’ATTACHÉ DE CONSERVATION DU PATRIMOINE (ARCHIVISTE)
(Rapporteur : M. BREJEON)